Politique de confidentialité

Version au Mardi 27 Septembre 2022

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, du règlement européen 2016/679 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, l’Opticien informe toute personne accédant aux services proposés sur le Site (ci-après, l’« Utilisateur ») de son engagement à respecter la confidentialité, l’intégrité et la sécurité des données que l’Utilisateur sera amené à lui communiquer notamment par le biais du site internet www.optiqueepeule.fr (ci-après, le « Site »).

Toute donnée à caractère personnel identifiant l’Utilisateur directement (notamment son nom, prénom, coordonnées postales, électroniques, téléphoniques) ou indirectement sont considérées comme des données confidentielles et sont traitées comme telles, sous réserve de l’évolution du cadre légal sur la qualification de donnée à caractère personnel (ci-après, les « Données personnelles »).

1. Identification du responsable du traitement des données


Le responsable de traitement qui collecte et gère les données des Utilisateurs sur le Site est la société OPTIQUE EPEULE 94 RUE DE L'EPEULE 59100 ROUBAIX , société OPTIQUE EPEULE dont le siège social est situé 94 RUE DE L'EPEULE 59100 ROUBAIX , immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de RCS B LILLE 388 568 198 sous le numéro d’identification unique 388568198 (ci-après, la « Société »).

2. Données personnelles susceptibles d’être collectées


Lors de sa navigation sur le Site et de l’utilisation des différents services proposés par la Société, l’Utilisateur consent à ce que la Société collecte les catégories de données suivantes :

  • L’adresse e-mail de l’Utilisateur sera nécessairement demandée sur l’ensemble des formulaires de collecte et plus précisément, pour :
    • Prendre rendez-vous ;
    • Contacter la Société ou les agences partenaires ;
    • Signaler des contenus illicites ;
  • Les Données relatives à votre identité telles que votre nom, prénom, adresse électronique, numéro de téléphone, pourront vous être demandées ;
  • Les Données relatives à la navigation : il s’agit des données relatives à la manière dont vous utilisez le Site comprenant notamment : le navigateur utilisé, la durée de navigation, l’historique des recherches, le système d’exploitation utilisé, la langue et les pages visualisées ;
  • Les données concernant vos visites sur notre Site, y compris les données de trafic, les fichiers de journal et autres données ou ressources de communication que vous utilisez en accédant à notre Site ;
  • Les Données relatives à l’utilisation des réseaux sociaux lorsque vous en utilisez les fonctionnalités.

L’Utilisateur s’engage à fournir des Données personnelles actualisées et valides, dans le cadre des informations requises sur le Site, et garantit ne faire aucune fausse déclaration et ne fournir aucune information erronée.

3. Modalité de collecte des Données personnelles


Les Données personnelles sont collectées directement auprès de l’Utilisateur et ne sont utilisées que pour les usages qui ont été portés à sa connaissance et auxquelles il a consenti.

4. Fondement légal de la collecte et du traitement des Données personnelles


Les Données personnelles des Utilisateurs sont collectées sur la base des fondements juridiques suivants :

  • Le consentement spécifique, libre et éclairé de l’Utilisateur
  • L’exécution d’une obligation légale ou réglementaire incombant à la Société ;
  • L’exécution d’un contrat conclu entre la Société et l’Utilisateur ;
  • L’intérêt légitime de la Société.

5. Finalité du traitement des Données personnelles


Les Données personnelles obligatoires sont les données strictement nécessaires au traitement ou aux demandes de l’Utilisateur. En l’absence de communication desdites données, l’Utilisateur est informé que certains services proposés par la Société ne pourront pas lui être fournis. Le caractère obligatoire des informations demandées est signalé à l’Utilisateur lors de la collecte.

Les Données personnelles facultatives sont les données collectées par la Société afin de mieux connaitre l’Utilisateur et d’améliorer son expérience de navigation sur le Site.

Les Données personnelles sont collectées et traitées pour répondre aux finalités suivantes :

  • Fourniture et amélioration des services et/ou des produits de la Société ;
  • Gestion de vos demandes formulées par le biais des formulaires ;
  • Fourniture de contenus localisés, de recommandations personnalisées et d'offres commerciales basés sur l’analyse des usages ;
  • Réalisation d’études statistiques, d’analyses et de mesures d’audience.

Les Utilisateurs sont informés que, sous réserve de leur consentement préalable, spécifique, et positif, les Données personnelles transmises pourront être transférées à des partenaires commerciaux de la Société et/ou à des sociétés appartenant au même groupe que la Société, afin que ces derniers informent les Utilisateurs sur leurs offres et leurs services.

6. Durée de conservation des Données personnelles


La durée de conservation de vos Données à Caractère Personnel dépend du service souscrit. Le Groupe all s’engage à ne pas conserver vos Données à Caractère Personnel au-delà de la durée nécessaire à la fourniture du service, augmentée de la durée de conservation imposée par les règles applicables en matière de prescription légale.

7. Destinataire des Données personnelles


Les Données personnelles de l’Utilisateur sont destinées aux personnes dûment habilitées à les traiter au sein de la Société, notamment, et selon la nature du traitement et le type de données, les personnes du service commercial, du service client, du service marketing, du service administratif, du service logistique et informatique.

Dans le cadre de l’exercice de ses activités et de la fourniture de ses services, la Société peut avoir recours à des sous-traitants.

Ceux-ci :

  • Traitent les Données personnelles de l’Utilisateur pour son compte, et sur ses instructions ;
  • Présentent des garanties suffisantes quant à la mise en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées, afin d’assurer la sécurité et la confidentialité des données de l’Utilisateur.

Dans les cas où la Société a recours à des sous-traitants situés dans des pays offrant des niveaux de protection non équivalents au niveau de protection des données personnelles dans l’Union Européenne, la Société s’engage à ce que ledit transfert soit encadré par les accords de protection des données mis en place entre l’Union-Européenne et les pays de destination, ou par la signature de clauses contractuelles types établies par la Commission Européenne ou bien encore par la mise en place de règles interne d’entreprise (« BCR »).

8. Mesures mises en place par la Société pour s’assurer de la sécurité et de la confidentialité des Données personnelles


La Société s’engage à traiter les Données personnelles de manière :

  • Licite ;
  • Loyale ;
  • Transparente ;
  • Proportionnée ;
  • Pertinente
  • Dans le strict cadre des finalités poursuivies et annoncées ;
  • Pour la durée nécessaire aux traitements mis en place ;
  • De façon sécurisée.

La Société met en place et actualise les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données personnelles en empêchant qu’elles soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.

9. Droit des Utilisateurs sur les Données personnelles


Il est possible à l’Utilisateur, sur simple demande écrite, d’accéder aux Données personnelles le concernant, de demander leur modification ou leur rectification, ou d’exiger de ne plus figurer dans la base de données de la Société.

Au titre du droit d’accès, l’Utilisateur est autorisé, conformément à l’article 15 du RGPD, à interroger la Société en vue d’obtenir : (i) la communication des Données personnelles le concernant sous une forme accessible ; (ii) la confirmation que ses Données personnelles font ou ne font plus l’objet d’un traitement ; (ii) la communication des finalités du traitement, des catégories de Données personnelles traitées et des destinataires auxquels ses Données personnelles sont communiquées ; et (iv) la durée de conservation de ses Données personnelles ou bien les critères utilisés pour déterminer cette durée.

Conformément à l’article 16 du RGPD, le droit de rectification confère à l’Utilisateur le droit d’exiger de la Société que soient rectifiées, complétées ou mises à jour ses Données personnelles lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées.

Dans les conditions prévues à l’article 17 du RGPD, l’Utilisateur dispose d’un droit à l’effacement de ses Données personnelles, lui permettant de demander à la Société d’effacer ses Données personnelles dans les meilleurs délais, notamment lorsqu’elles ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles sont collectées.

L’Utilisateur dispose en outre d’un droit à la limitation du traitement de ses Données personnelles dans les cas énumérés à l’article 18 du RGPD. Il peut ainsi demander à ce que ses données à caractère personnel soient uniquement conservées aux fins de :

  • Vérifier l’exactitude des Données personnelles qu’il conteste ;
  • Lui servir dans le cadre de la constatation, l’exercice ou la défense de ses droits en justice et ce bien que la Société n’en n’ait plus l’utilité ;
  • Vérifier si les motifs légitimes poursuivis par la Société prévalent sur les siens dans l’hypothèse où il s’opposerait au traitement fondé sur l’intérêt légitime de la Société ;
  • Satisfaire sa demande de limitation de l’utilisation de ses données, plutôt qu’un effacement, dans l’hypothèse où le traitement de ses données est illicite.

Dans les circonstances prévues à l’article 20 du RGPD, l’Utilisateur dispose d’un droit à la portabilité de ses Données personnelles, lui permettant de récupérer auprès de la Société les Données personnelles qu’il lui a fournies, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, aux fins de les transmettre à un autre responsable de traitement.

Conformément à l’article 21 du RGPD, l’Utilisateur a le droit de s’opposer, à tout moment, au traitement de ses Données personnelles à des fins de prospection commerciale.

Conformément à l’article 85 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’Utilisateur a la possibilité de définir des directives particulières relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de ses données personnelles post-mortem. Ces directives particulières ne concerneront que les traitements mis en œuvre par les soins de la Société et seront limitées à ce seul périmètre.

Pour exercer ses droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition susvisés, il suffit à l’Utilisateur d’adresser sa demande par courrier électronique à l’adresse suivante : termy@optique-epeule.fr et/ou par courrier à l’adresse suivante : SARL OPTIQUE EPEULE 94 RUE DE L'EPEULE 59100 ROUBAIX."

La Société fournira à la personne qui exerce l’un de ces droits des informations sur les mesures prises, dans les meilleurs délais et en tout état de cause dans un délai d’un (1) mois à compter de la réception de la demande. Ce délai peut être prolongé de deux (2) mois, eu égard à la complexité et au nombre de demandes. La Société pourra vérifier l’identité de la personne avant de donner suite à sa demande.

Si la Société ne donne pas suite à la demande, elle en informera la personne, dans les meilleurs délais, et au plus tard dans un délai d’un (1) mois à compter de la réception de sa demande des motifs de son inaction et de la possibilité d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle et de former un recours juridictionnel.

L’exercice de ces droits se fait à titre gratuit. Toutefois, en cas de demande manifestement infondée ou excessive, la Société se réserve la possibilité (i) d’exiger le paiement de frais tenant compte des coûts administratifs, ou (ii) de refuser de donner suite à ces demandes.

10. Recours en cas de violation des Données personnelles


En cas de violation de ses Données personnelles susceptible d’engendrer un risque pour ses droits et libertés, la Société en notifie la violation à la CNIL dans les meilleurs délais, et, si possible soixante-douze (72) heures au plus tard après en avoir pris connaissance. La Société en informera également l’Utilisateur, dans les meilleurs délais conformément aux dispositions de l’article 34 du RGPD.

Sans préjudice de tout autre recours administratif ou juridictionnel, l’Utilisateur qui estime que le traitement de ses Données personnelles constitue une violation des dispositions de la législation en vigueur peut introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle compétente telle que la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

11. Demande d’information


Pour toute question concernant le traitement de leurs données à caractère personnel et l’exercice de leurs droits, les Utilisateurs peuvent contacter le service dédié par courrier électronique à l’adresse suivante : termy@optique-epeule.fr et/ou par courrier à l’adresse suivante : SARL OPTIQUE EPEULE 94 RUE DE L'EPEULE 59100 ROUBAIX.

12. Cookies


Lors de la consultation du Site, les données techniques susceptibles d’être enregistrées, au titre de l’accès ou de l’utilisation du Site sont les informations relatives à la configuration (type de machine, de navigateur, etc.) et à la navigation (date, heure, pages consultées, survenance d’erreurs, etc.) de l’Utilisateur.

Ces dernières informations peuvent être stockées, par l’intermédiaire de votre logiciel de navigation, dans de courts fichiers textuels (cookies), sous réserve des choix des Utilisateurs, dans un espace dédié du disque de l’Opticien et/ou ses partenaires traitent ces données techniques de façon totalement anonyme, ne les rattachant à aucune information permettant d’identifier l’utilisateur et, ne les transmettent pas à des tiers.

A chaque cookie est attribué un identifiant anonyme. Le fichier cookie permet à son émetteur d’identifier le terminal dans lequel il est enregistré pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie concerné.

Il existe différents types de cookies :

  • Les cookies internes (First party) déposés par l’Opticien sur le Site pour les besoins de la navigation et du fonctionnement du Site ;
  • Les cookies tiers (Third party) déposés par des sociétés partenaires tierces afin d’identifier vos centres d’intérêt et adresser des offres personnalisées à l’Utilisateur. Ils sont destinés à améliorer l’interactivité du site. Ces cookies sont directement gérés par les sociétés qui les éditent et qui doivent également respecter la règlementation en vigueur.

La durée de conservation des cookies varie en fonction de leur nature. Ils peuvent soit être effacés quand l’utilisateur ferme son navigateur internet (il s’agit des cookies de session), soit conservés sur le disque dur du terminal de l’utilisateur pour une durée limitée (il s’agit des cookies persistants).

12.1 Finalité des cookies émis sur le Site


Les cookies, en fonction de leur catégorie, sont utilisés le cas échéant pour les finalités suivantes :

  • Les cookies essentiellement techniques

Une première catégorie de cookies sont ceux qui strictement nécessaires à l’utilisation du Site. Ils sont indispensables pour naviguer sur le Site en profitant de toutes ses fonctionnalités (prise en charge du système d’exploitation de l’internaute, affichage, etc.). Ils permettent d’adapter certaines fonctionnalités et la présentation du Site au navigateur et au matériel des Utilisateurs. Ce sont des cookies essentiellement techniques qui n’identifient pas l’Utilisateur comme un individu.

Ces cookies ne nécessitent pas de consentement de votre part.

  • Les cookies de mesure d’audience

Une autre catégorie de cookies concerne ceux qui permettent de mesurer la performance. Ces cookies permettent d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers services du Site. Ils ont pour objet de permettre à l’Opticien d’améliorer le confort des Utilisateurs. Ces cookies n’identifient pas l’Utilisateur comme un individu.

Certains cookies de mesure d’audience permettent à l’Opticien de mesurer les visites de certains espaces dédiés à ses partenaires et d’analyser ces visites, à savoir :

Le cas échéant, ces deux premières catégories de cookies ne sont utilisées qu’à des fins d’établissement de statistiques d’utilisation, de prévention des erreurs, de prévention des atteintes et de la contrefaçon du Site ou d’amélioration des conditions d’accès ou d’utilisation du Site.

  • Les cookies de fonctionnalité

Une troisième catégorie de cookies concerne la fonctionnalité. Ils permettent de simplifier la navigation de l’Utilisateur. En effet, ils permettent d’enregistrer certains des choix des Utilisateurs (langue, nom de l’Utilisateur, pays, informations relatives à un formulaire saisi précédemment, etc.).

  • Les cookies provenant des réseaux sociaux

Une autre catégorie de cookies provient, le cas échéant, de réseaux sociaux : ces cookies, émanant de tiers, permettent à l’utilisateur de partager le contenu du Site avec d’autres personnes. C’est le cas par exemple des boutons applicatifs « Partager » ou « J’aime », provenant de réseaux sociaux comme « Facebook », « Instagram », « Twitter », « LinkedIn ».

L’Opticien attire l’attention des Utilisateurs sur l’identification que permet un tel bouton. En effet, le réseau social qui fournit ce type de boutons applicatifs est susceptible d’identifier l’Utilisateur grâce à ce bouton, même si l’Utilisateur n’a pas cliqué dessus lors de sa consultation du Site. En effet, certains cookies permettent au réseau social concerné de suivre la navigation de l’Utilisateur sur le Site, dès lors que son compte à ce réseau social est activé sur son terminal durant sa navigation sur le Site.

L’Opticien n’a aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à la navigation de l’Utilisateur sur le Site et associées aux Données personnelles dont ils disposent. L’Utilisateur est invité à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs.

Ces politiques de protection doivent notamment permettre à l’Utilisateur d’exercer ses choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant ses comptes d’utilisation de chacun de ces réseaux.

L’Utilisateur trouvera plus d’information concernant les cookies émis par les réseaux sociaux sur les pages suivantes :

12.2 Les choix de l’Utilisateur concernant les Cookies


L’Utilisateur peut, à tout moment, paramétrer et modifier ses choix en matière de cookies via le lien suivant : cliquez ici

12.2.1 L’accord sur les Cookies


L’enregistrement d’un Cookie dans un Terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’Utilisateur du Terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de Navigation ou par le lien suivant : cliquez ici . Si l’Utilisateur a accepté dans son logiciel de Navigation l’enregistrement de Cookies dans son Terminal, les Cookies intégrés dans les pages et contenus qu’il aura consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié du Terminal concerné. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

Le délai de validité du consentement au dépôt des Cookies est de six (6) mois. A l’expiration de ce délai, le consentement de l’utilisateur est à nouveau recueilli.

12.2.2 Le refus des Cookies


Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés dans son Terminal, il ne pourra plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces du Site. Tel serait le cas lorsque l’Opticien—ou ses prestataires—ne pourrait pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le Terminal de l’Utilisateur, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le Terminal concerné semble connecté à Internet.

Le cas échéant, l’Opticien décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de ses services résultant de l’impossibilité pour elle d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement et que l’Utilisateur aura refusés ou supprimés.

12.2.3 Comment exercer les choix selon de Navigateur qu’utilise l’Utilisateur ?


Le paramétrage en matière de gestion des cookies dépend du navigateur de l’Utilisateur.

A titre indicatif, l’Utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de Cookies en configurant son navigateur de la manière suivante :

  • Pour Internet Explorer :
    • Aller dans Outils > Options Internet.
    • Cliquer sur l’onglet confidentialité, et, sous Paramètres, sélectionner Avancé.
    • Choisir entre autoriser, bloquer ou être invité à déterminer la configuration voulue pour les cookies internes et les cookies tiers.
    • En savoir plus : https://support.microsoft.com
  • Pour Firefox :
    • En haut de la fenêtre de Firefox, cliquer sur le bouclier, situé à gauche dans la barre d’adresse.
    • Sélectionner paramètre de protection
    • Sélectionner la protection contre le pistage que souhaité.
    • En savoir plus : https://support.mozilla.org
  • Pour Chrome :
    • Cliquer sur l’icône représentant une clé à molette qui est située dans la barre d’outils du navigateur.
    • Sélectionner Paramètres.
    • Cliquer sur Afficher les paramètres avancés.
    • Dans la section « Confidentialité », cliquez sur le bouton Paramètres de contenu.
    • Dans la section « cookies », il est possible bloquer les cookies et données de sites tiers
    • En savoir plus : http://support.google.com
  • Pour Safari :
    • Aller dans Réglages, puis Préférences
    • Cliquer sur l’onglet Confidentialité
    • Dans la zone « Bloquer les cookies », cocher la case « toujours »
    • En savoir plus : https://support.apple.com
  • Pour Opéra :
    • Aller dans Réglages > Préférences
    • Cliquer sur l’onglet avancées et cliquer sur « Privacy & security »
    • Dans la zone « cookies », cocher la case « Ne jamais accepter les cookies »
    • En savoir plus : http://help.opera.com
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